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Ordre du jour de la réunion du CM du 28 mars 2017.
le 21-03-2017 à 11:37

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT (RPQS) DE RENNES MÉTROPOLE 2015
  • FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS – MODIFICATION DE L’INDICE TERMINAL DE RÉFÉRENCE - APPROBATION DU TABLEAU ANNEXE DES INDEMNITÉS DE FONCTION
  • DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES – VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2016 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT 2016 DU BUDGET PRINCIPAL
  • DÉCISIONS BUDGÉTAIRES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2016
  • FISCALITÉ – CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES 2017 – VOTE DES TAUX
  • DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – BUDGET PRINCIPAL – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2017
  • DÉCISIONS BUDGÉTAIRES – BUDGETS ANNEXES – ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS 2017
  • CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES – SUBVENTION C.C.A.S. – ANNÉE 2017
  • ENSEIGNEMENT – ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PUBLIQUE – RENTRÉE SCOLAIRE 2017 - OUVERTURE CONDITIONNELLE D’UNE CLASSE SUPPLÉMENTAIRE – ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL

  • par Fr@nck




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