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Ordre du jour de la réunion du CM du 8 novembre 2016.
le 07-11-2016 à 14:27

  • FONCTION PUBLIQUE - METROPOLISATION – TRANSFERTS DE COMPETENCES – SERVICES TECHNIQUES – TRANSFERT DE POSTE – SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE A TEMPS COMPLET
  • FONCTION PUBLIQUE – SERVICES SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE – CREATION DU POLE ENFANCE-JEUNESSE-EDUCATION – MODIFICATION DE LA DHS D’UN EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION DE 1ERE CLASSE - CREATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT D’ANIMATION DE 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ENTREE EST - ROUTE DE PACE – APPROBATION DE L’AVP ET DU COUT ESTIMATIF
  • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ENTREE EST - ROUTE DE PACE – AMENAGEMENT DU SECTEUR 1 - REALISATION D’UNE PREMIERE TRANCHE DE TRAVAUX – APPEL PUBLIC A CONCURRENCE
  • HABITAT – P.L.H. 2015-2020 – CONVENTION DE CONTRACTUALISATION ENTRE LES COMMUNES ET RENNES METROPOLE
  • DECISIONS BUDGETAIRES - BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2016-02
  • FINANCES LOCALES – CREANCES – TITRES DE RECETTES IRRECOUVRABLES – ADMISSION EN NON-VALEUR
  • INTERCOMMUNALITE - DETERMINATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES A LA SUITE DU PASSAGE EN METROPOLE – RECTIFICATION ET COMPLEMENTS
  • INTERCOMMUNALITE – EQUIPEMENTS SPORTIFS D’INTERETS INTERCOMMUNAL – REALISATION DU POLE INTERCOMMUNAL DE TENNIS – APPROBATION DU PROJET – CONTRAT DE TERRITOIRE 2011-2016 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE TERRITOIRE
  • INTERCOMMUNALITE – EQUIPEMENTS SPORTIFS D’INTERETS INTERCOMMUNAL – REALISATION DU POLE INTERCOMMUNAL DE TENNIS – APPROBATION DES MARCHES DE TRAVAUX


par Fr@nck




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